Mentions légales
1. Informations Générales
Le présent site web est édité par Ports du Calvados.
2. Directeur de la Publication
Le Directeur de la Publication est Ports du Calvados.
3. Réalisation du site Web & Hébergement
Hébergement
Le site est hébergé par O2Switch, dont le siège social est situé à Clermont-Ferrand. www.o2switch.fr
Réalisation du site Web
Agence Highfive
www.highfive.fr
1rue neuve saint jean
14000 Caen
4. Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site, y compris les textes, images, vidéos, logos et graphiques, est la propriété de Ports du Calvados ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle en vigueur. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.
5. Données Personnelles
Les données personnelles collectées via ce site sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, accessible ici https://www.portsducalvados.fr/politique-de-confidentialite/.
6. Cookies
Ce site utilise des cookies. Vous pouvez en savoir plus sur notre utilisation des cookies en consultant notre politique en matière de cookies ici : https://www.portsducalvados.fr/politique-de-confidentialite/
7. Responsabilité
Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour sur ce site, mais nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de ces informations. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité pour les éventuelles erreurs ou omissions dans le contenu de ce site.
8. Liens vers des Sites Tiers
Ce site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et déclinons toute responsabilité à leur égard.
9. Loi Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi Française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort territorial du siège social de Ports du Calvados.
